Cet article explique ce qu'est un passeport numérique de produit, pourquoi l'UE l'exige et quelles informations il contient. Il s'adresse à tous les propriétaires de marque qui vendent des produits sur le marché de l'UE.
C'est parti.
Regardez cette courte vidéo pour un résumé rapide du passeport numérique de produit. Les sections ci-dessous détaillent chaque point.
1. Le DPP en une phrase
Un passeport numérique de produit (DPP) est un dossier numérique des informations clés d'un produit, que chacun peut ouvrir en scannant un support de données (par exemple un code QR) placé sur le produit, son emballage ou ses documents d'accompagnement.
- Il remplace les documents papier dispersés par un dossier unique, structuré et lisible par machine pour chaque produit.
- Il suit le produit tout au long de son cycle de vie : vente, utilisation, réparation, revente et recyclage.
2. La base juridique
Le DPP est introduit par le droit de l'UE, et non par un label volontaire.
- Règlement sur l'écoconception des produits durables (ESPR), règlement (UE) 2024/1781, en vigueur depuis le 18 juillet 2024. Il fixe le cadre général du DPP pour la plupart des produits physiques vendus dans l'UE.
- Règlement relatif aux batteries, règlement (UE) 2023/1542. Il introduit le passeport batterie, le premier DPP à devenir obligatoire (18 février 2027).
- D'autres textes européens reprennent désormais le modèle du DPP, par exemple le nouveau règlement sur la sécurité des jouets (UE) 2025/2509, qui exige un DPP pour chaque modèle de jouet à partir du 1er août 2030.
L'ESPR est un cadre. Il ne liste pas les champs de données pour chaque produit. Ceux-ci sont définis groupe de produits par groupe de produits dans des actes distincts appelés actes délégués. Consultez Mon produit a-t-il besoin d'un DPP, et quand ? pour le calendrier.
3. Pourquoi l'UE l'exige
Le DPP soutient les objectifs d'économie circulaire de l'UE.
- Les consommateurs peuvent comparer les produits selon leur durabilité, leurs matériaux et leur impact environnemental avant l'achat.
- Les réparateurs et recycleurs obtiennent les informations nécessaires pour réparer, remettre à neuf, démonter et recycler le produit.
- Les autorités de surveillance du marché et les douanes peuvent contrôler la conformité plus rapidement.
- Les marques et leurs partenaires de la chaîne d'approvisionnement partagent les données produit dans un format standard au lieu d'échanger des documents.
4. Les informations contenues dans un DPP
Le contenu exact dépend de l'acte délégué applicable à votre groupe de produits. Les informations habituelles sont :
- Un identifiant unique du produit (au niveau du modèle, du lot ou de l'article, selon l'acte délégué)
- Des informations sur le fabricant, l'importateur ou tout autre opérateur économique responsable
- La composition des matériaux, y compris le contenu recyclé
- Les substances préoccupantes
- Les données d'empreinte environnementale, par exemple l'empreinte carbone
- Les instructions d'entretien, d'utilisation, de réparation et de démontage
- Les informations de fin de vie : réemploi, collecte et recyclage
- La documentation de conformité, par exemple la déclaration UE de conformité ou des certificats
5. Où sont stockées les données du DPP
Le DPP repose sur un modèle décentralisé.
- L'opérateur économique (ou un prestataire de services agissant en son nom) héberge les données produit.
- Le registre européen des DPP, en ligne depuis le 20 juillet 2026, ne stocke que les identifiants uniques et les métadonnées nécessaires pour trouver et vérifier chaque passeport. Il ne stocke pas l'ensemble des données produit.
- Le passeport doit rester disponible pendant la durée fixée par l'acte délégué, même si l'entreprise cesse son activité.
6. En quoi un DPP diffère d'un e-label
Vous connaissez peut-être les e-labels des vins et spiritueux (ingrédients et valeurs nutritionnelles affichés via un code QR). Un DPP repose sur le même principe d'un code scannable relié à des informations en ligne, avec trois différences :
- Il couvre de nombreux groupes de produits, pas seulement l'alimentation et les boissons.
- Il doit suivre des normes européennes communes pour les identifiants, les supports de données et l'échange de données.
- Chaque passeport doit être enregistré dans le registre européen des DPP.
7. Comment Scantrust accompagne le DPP
Scantrust fournit les principaux éléments d'un DPP : un identifiant produit et un code QR conçus conformément aux normes DPP (un GS1 Digital Link lorsque vous ajoutez un GTIN), et une page de passeport hébergée que vous remplissez avec le DPP Editor.
Pour commencer, consultez les articles Passeport numérique de produit (DPP). Besoin d'aide ? Contactez notre équipe d'assistance à support@scantrust.com.
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